Droits d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, aussi bien pour la forme (structure
du site, organisation des pages) que pour le contenu (textes, images, photographies, iconographies...)
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit, ainsi que toute utilisation des visuels qu'il contient (hors consultation
individuelle et privée) est formellement interdite, sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
Toute reproduction du site complet ou d'une partie de celui-ci est formellement interdite, en vertu de l'article L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété
intellectuelle.
Liens Hypertexte
Les liens hypertexte sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du responsable de la publication, que ce soit en termes de contenus ou
de conditions d'accès.
Données Personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, chaque personne dispose d'un droit de d'accès, de modification, de rectification et
de suppression des données directement ou indirectement nominatives déposées sur ce site. Merci de faire parvenir votre demande au responsable de la publication par courrier ou en utilisant le
formulaire de contact.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Conformément au texte 80 du J.O °128 (3 juin 2006), le traitement automatisé effectué sur ce site web est dispensé de déclaration à la CNIL.